Marque expirée - Marque en non vigueur

PICACLEAN
PICA Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3467067
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
PICACLEAN de PICAs

Présentation de la marque PICACLEAN

Déposée le 4 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PICAs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PICACLEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PICAs domicilié(e) 1, place de Turenne,94417 ST MAURICE CEDEX - 94417 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 115 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICACLEAN est expirée depuis le 4 décembre 2016.

PICAs a également déposé les autres marques suivantes : PICAHYDRO


PICA Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 1, place de Turenne,94417 ST MAURICE CEDEX - 94417 - France - SIREN 562115212


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Charbons actifs ; charbons actifs imprégnés pour l'élimination des gaz acides notamment des composés souffrés, ou pour l'élimination des gaz basiques (ammoniac) des composés organiques odorants ; charbon actif en poudre en grains, poudres ou extrudés micro et mésoporeux pour le traitement des fumées d'incinération issues des procédés secs.